Clairvoyantes, prévenantes et bien conscientes des carences de leur protection sociale, en général, les infirmières qui exercent leur profession en tant qu’indépendantes souscrivent dès le début de leur activité, une prévoyance pour infirmière libérale, pensant ainsi se protéger et préserver leur conjoint et enfants de façon optimale. Bien que la démarche soit parfaitement fondée et judicieuse, la prévoyance souscrite pour compléter la Sécurité sociale de l'infirmière libérale, pourra, en revanche, dans les faits, ne pas tenir toutes ses promesses et ne pas parfaitement vous prémunir, vous, votre conjoint et vos enfants contre les aléas de la vie (accident, hospitalisation, invalidité, décès).
Par excès de confiance, par manque de temps ou par méconnaissance, certaines praticiennes ne prennent pas toujours la mesure de l'impact des informations contractuelles qui sont mentionnées dans les dispositions générales de leur contrat de prévoyance. Chaque contrat de prévoyance pour infirmière libérale disposant de ses propres spécificités en matière de garanties ; il est important de vérifier les conditions d'indemnisation liées à un accident, une hospitalisation, une invalidité et le décès du souscripteur. Ces informations sont en effet capitales et déterminantes ! Les incompréhensions ou méconnaissances engendrent bon nombre de litiges entre l’assureur et l’assurée qui, par sa signature et le paiement de ses cotisations, a néanmoins accepté de fait les clauses de son contrat de prévoyance pour infirmière libérale. Une lecture attentive et le décryptage de chacune des clauses sont impératifs afin d'éviter toutes déconvenues. Les répercussions peuvent en effet plonger une praticienne malade, handicapée,… dans une situation financière dramatique.
Pour vous aider à bien choisir votre assurance prévoyance pour infirmière libérale, vous trouverez ci-dessous les points cruciaux à vérifier avant toute souscription, ainsi que nos conseils pour faire le bon choix.
Un comparateur en ligne de prévoyance pour infirmière libérale peut vous donner une première information, mais ne pourra en aucun cas se substituer à une étude personnalisée. En effet, une analyse, réalisée de manière approfondie par un professionnel compétent, prend en compte votre situation personnelle, votre âge, votre profession, vos besoins, vos attentes,…
Mais attention, bon nombre de sites internet ne font qu’envoyer différents devis au lieu de vous présenter un résumé des notices d’information et de vous présenter les défauts de chaque contrat de prévoyance pour infirmières libérales.
Sur ce site, vous trouverez des articles pour vous aider à mieux comprendre la couverture sociale et les besoins en matière de prévoyance pour infirmière libérale. Nous vous proposons aussi notre aide pour mieux analyser et décrypter les clauses de chaque contrat proposé par les compagnies d’assurance du marché. Rémunérés par les organismes, nous vous proposerons un tableau comparatif gratuit. Étant totalement indépendants, cette étude se voudra claire, objective, impartiale et dénuée de tout intérêt commercial orienté.
Les paragraphes suivants visent à vous indiquer les pièges à éviter pour bien choisir votre prévoyance pour infirmière libérale, le premier étant que le montant des cotisations ne reflète en aucun cas la qualité d'un contrat…
Pour vous aider à faire le bon choix en matière de prévoyance pour infirmière libérale, voici un aperçu des garanties qui sont souvent exclues des contrats.
Contrats prévoyance et assurances de prêt garantissent les pathologies du rachis, mais certains imposent des conditions. On parle alors de "restrictions" qui pourront être :
NOTRE CONSEIL : prenez le temps de vérifier si le contrat prévoyance pour infirmière libérale que vous envisagez de souscrire, prévoit des restrictions ou non, concernant les pathologies disco vertébrales. Dans ce cas, privilégiez les assurances prévoyance garantissant les pathologies disco vertébrales sans aucune restriction. N'hésitez pas à nous contacter pour vous en assurer.
Dépression, burn out, fibromyalgie, … sont des pathologies réelles, mais que la médecine ou des examens médicaux ne peuvent pas mesurer. Dans la majeure partie des contrats prévoyance, ces pathologies font l'objet d'une exclusion partielle, voire totale. En revanche, lors de nos analyses, nous avons pu trouver des prévoyances garantissant ces pathologies psychiques sans exclusion. Pour toute demande de conseil ou pour tout complément d'information, n'hésitez pas à nous contacter.
(Lire en complément l'article : la grossesse pathologique de l'infirmière libérale). Pour vous éviter toute mauvaise surprise, nous ne cessons de préciser que toutes les prévoyances pour infirmières libérales ne se valent pas ! Très inégaux dans les indemnités journalières de grossesse pathologique, ce point doit impérativement être vérifié avec le plus grand soin. Un certain nombre de contrats prévoient des restrictions quant à l'indemnisation de la grossesse pathologique (arrêt maladie liée à la maternité). Celle-ci peut être soumise à conditions. Parmi ces conditions : l'obligation médicale de repos à domicile ou à l'hôpital suite à :
Autrement dit, aucune indemnité n'est versée par ce type de contrat pour tout autre cas.
NOTRE CONSEIL : choisissez une prévoyance pour infirmières libérales qui n’a pas de restriction afin d'être indemnisée dès lors que vous êtes médicalement déclarée dans l'incapacité temporaire totale d'exercer. Nous vous mettons également en garde contre les assurances prévoyance excluant les lombalgies dès que celles-ci ne sont pas justifiées par un examen radiologique. Dans ce cas, une sciatique sévère due à la grossesse ne serait pas indemnisée. Nous vous conseillons par conséquent d'analyser les conditions prévues dans ce cadre par le contrat prévoyance avant de le signer. En cas de doute, n'hésitez pas à nous contacter. Nous pourrons par ailleurs vous indiquer gracieusement la liste des prévoyances sans restriction.
L'exclusion "sports dangereux et/ou extrêmes" est quasiment omniprésente dans les assurances prévoyance. Cette spécificité qui diffère d'une assurance à l'autre, a pourtant des conséquences cataclysmiques en cas d'accident, d'hospitalisation ou de décès. Sont considérés comme sports dangereux et/ou extrêmes : l'escalade, la randonnée en haute montagne, le deltaplane, le parapente, la plongée sous-marine, les sports équestres, les sports de glisse, les sports de combat, les sports nécessitant l’emploi d’engins motorisés,… selon la récurrence de cette pratique et sa dangerosité potentielle, cet élément ne devra pas être négligé.
Outre les restrictions et exclusions, d'autres éléments primordiaux sont à prendre en compte avant de choisir votre prévoyance, comme le type de contrat. On en distingue plusieurs :
Le contrat indemnitaire :
Les indemnités versées par une prévoyance permettent de compenser la perte de revenu de l'infirmière libérale en cas d'AT. Le contrat indemnitaire se base de façon objective sur les revenus habituels réels. En revanche, l'assurance indemnitaire oblige l'infirmière libérale, en cas de forte hausse ou de forte baisse de revenu, d'indiquer chaque année à son assureur le nouveau montant de ces bénéfices. Il faut savoir en effet qu'en cas de hausse, seul le revenu référent sera retenu pour le versement. En cas de baisse de revenu par contre, l'assureur prendra en compte les revenus réels et non le revenu référent indiqué lors de la souscription.
Le montant référent du dédommagement indemnitaire devra par conséquent être revu chaque année ou être choisi par une infirmière libérale disposant d'une patientèle régulière et d'un chiffre d'affaires stable.
Le contrat indemnitaire pondéré :
Ce contrat est une variante du contrat indemnitaire, qui prend en compte les revenus des 2 ou 3 dernières années précédent l'AT. Ce type de contrat est intéressant si vos revenus fluctuent ponctuellement. En revanche, il devient inopérant dès lors que vos revenus baissent ou fluctuent significativement et de façon récurrente.
Le contrat forfaitaire :
Contrairement au contrat indemnitaire, le forfaitaire ne prend pas en compte les revenus réels de l'assuré, mais verse le montant de l'indemnisation prévu lors de la souscription de l'assurance, sans qu'aucun justificatif de revenu ne soit demandé. Le montant reste au choix de l'assuré, sous réserve que celui-ci reste cohérent par rapport au revenu réel de l'année précédente. En cas de versement d'IJ, c'est ce revenu qui servira de référence, et peu importe que les revenus actuels de l'assuré soient supérieurs ou inférieurs. Notez que l'indemnité souhaitée en cas d'arrêt de travail influe sur le montant de la cotisation.
L'indemnisation forfaitaire d'une prévoyance peut notamment être choisie par une infirmière libérale qui est en début de carrière et dont la patientèle est en cours de création.
ATTENTION : En tant que professionnel libéral, vous payez des cotisations et contributions sociales auprès de la CPAM et CARPIMKO, et recevez en contrepartie une protection sociale des régimes obligatoires. Ces indemnités journalières seront déduites du montant à verser par votre compagnie de prévoyance. Nous vous invitons à consulter le site du gouvernement pour en savoir plus sur le cadre légal de la prévoyance pour infirmière libérale ou à nous contacter.
NOTRE CONSEIL : préférez un contrat de prévoyance pour infirmier libéral qui est forfaitaire !
La franchise d'une prévoyance pour infirmiers libéraux, est la durée incompressible pendant laquelle vous ne percevrez aucune indemnité, bien qu'en arrêt de travail.
Cette durée (à ne pas confondre avec le délai d'attente) fait donc partie des points essentiels qui méritent réflexion et que vous devrez déterminer lors de la souscription de votre prévoyance. Vous devez, pour ce, estimer la durée que vous pensez raisonnable pour percevoir vos indemnités en cas d'incapacité totale de travail.
Pour évaluer cette durée, il est important de considérer vos charges personnelles (location ou remboursement du crédit de votre résidence principale, charges financières liées par exemples aux études des enfants, aux assurances habitation et de voiture,…) et vos charges professionnelles (frais liés au local professionnel ainsi que les factures et dépenses occasionnelles,…).
ATTENTION : Seules les garanties ITT (Incapacité totale de travail) sont concernées par une franchise. Et sa durée fait varier considérablement le montant des cotisations, notamment pour la garantie maladie.
Paradoxalement, bien que les assurances prévoyance aient pour but de compenser la perte financière engendrée par un arrêt de travail, celles-ci prévoient une durée de franchise de 3, 7, 15, 30 jours et plus, avant de verser les indemnités. Il conviendra donc de vérifier avec soin les durées notifiées avant de souscrire à une assurance.
La plupart des contrats de prévoyance pour infirmière libérale prévoient une franchise de 3 jours en cas d'hospitalisation, avec pour certains d'entre eux, l'obligation de passer une nuit, voire plusieurs, à l'hôpital pour voir ce délai réduit. Les interventions en ambulatoires étant aujourd'hui privilégiées, nous vous conseillons de préférer un contrat prévoyance pour infirmière libérale qui n'exige pas de nuit passée à l'hôpital et qui indemnise dès l'ambulatoire.
La durée prévue par la majeure partie des contrats prévoyance est en général très courte.
Nos conseils : privilégiez une assurance prévoyance qui propose une franchise très courte en ce qui concerne les garanties hospitalisation et accident. Pour ce qui est de la garantie maladie, étant au choix de l'assurée, le délai devra être réfléchi au cas par cas, selon vos besoins réels, car elle engendre une augmentation des cotisations non négligeable.
En cas d'ITT la durée d'indemnisation varie d'une prévoyance à l'autre. La plupart des compagnies d'assurances prévoient le versement des indemnités journalières pendant 90, 180 ou 365 jours. Passé ce délai, vous ne serez plus indemnisée ! Il est préférable par conséquent de choisir une prévoyance pour infirmière libérale qui indemnise durant 1095 jours, soit 3 ans avec poursuite par le versement d'une rente d’invalidité jusqu'à la retraite.
Les assurances prévoyance proposent différents types de dédommagement financier en cas de mi-temps thérapeutique :
A) De nombreuses compagnies d'assurances ne versent plus d'indemnités journalières dès lors que l'assurée reprend son travail, ne serait-ce qu'à mi-temps.
B) En cas de mi-temps thérapeutique faisant suite à un arrêt de travail total, la majeure partie des prévoyances versent 50% de l'indemnité journalière, et ce, selon les dispositions contractuelles pour une durée maximale de 3 à 6 mois.
C) Le versement d'IJ de certaines assurances est soumise à acceptation du médecin de l’assureur.
D) D'autres prévoient d'indemniser les mi-temps thérapeutiques à condition que celui-ci soit consécutif à un arrêt de travail total de 3 mois minimum.
E) ATTENTION, certaines prévoyances indemnisent le temps partiel, mais cessent d'indemniser la garantie des frais professionnels en cas de mi-temps thérapeutique.
Il nous paraît important d'attirer votre attention sur ces points, car ils sont primordiaux et peuvent être lourds de conséquence.
Là encore, les dispositions contractuelles varient d'une assurance à l'autre. Certaines compagnies d'assurance prévoient le versement d'un capital en cas d'invalidité permanente, d'autres le versement d'une rente. Le versement d’un capital offre une plus grande flexibilité, mais la rente offre une plus grande sécurité financière. Le choix dépend de votre situation personnelle.
Notre conseil : De manière générale, il est recommandé de privilégier une prevoyance pour infirmiere liberale qui prévoit une rente ou une combinaison de capital et de rente plutôt que le simple versement d'un capital. Opter pour une rente ou un mélange de rente et de capital vous permettra de bénéficier d'un revenu régulier et prévisible à long terme. Contrairement au versement unique d'un capital, qui peut être dépensé rapidement, la rente vous assure une source de revenu stable, adaptée à vos besoins financiers au fil du temps. Ce choix dépendra bien sûr de votre situation personnelle et de vos objectifs financiers à long terme.
La garantie invalidité professionnelle assure le versement d'une rente en cas d'invalidité totale (+ de 66%) ou d'invalidité permanente partielle (de 15% à 66%).
Selon l'assurance souscrite, le taux d'invalidité sera évalué par un barème différent :
Celui-ci est celui du droit commun. Il ne tient en aucun cas compte de la profession exercée par l'assurée, ce qui est un élément préjudiciable pour une professionnelle indépendante.
Celui-là au contraire mesure les conséquences directes du handicap de l'assurée sur l'exercice de sa profession.
Comme son nom l'indique, il croise les éléments d'évaluation des barèmes professionnels et fonctionnels. Celui-ci reste plus avantageux que le fonctionnel seul, mais moins en adéquation avec la réalité handicap/profession que le professionnel.
Il a pour particularité de fixer, dès la souscription du contrat de prévoyance, le taux d'invalidité par pathologie. Bien souvent, le taux d'invalidité prédéterminé par le barème taux / pathologies est bien en deçà du handicap réel de l'assurée. De plus, ne pouvant établir une liste exhaustive des pathologies existantes, dans la majorité de ces barèmes, l'assureur prévoit d'appliquer le celui croisé, et donc inapproprié aux professionnels de santé et notamment aux infirmiers libéraux.
Le barème utilisé par votre assurance prévoyance pour évaluer votre taux d'invalidité n'est donc pas sans conséquence. Il est de ce fait encore une fois indispensable de prendre le temps de lire et de choisir une assurance prévoyance qui est adaptée à votre profession.
Le délai d'attente est la période en début de contrat, incompressible, durant laquelle l'assurée n'est pas encore garantie en cas d'arrêt de travail suite à une maladie ou une grossesse pathologique. À noter que ce délai s'applique aussi pour la garantie décès.
Les arrêts de travail suite à une maladie survenant durant cette période d'attente, dont la durée est précisée dans les conditions générales, ne donnent pas lieu à un dédommagement.
Mais en plus, de nombreux contrats de prévoyance stipulent que la maladie survenue durant cette période d'attente ne sera plus jamais indemnisée durant tout le reste de la vie de l'engagement. Par exemple, une prévoyance prenant effet au 1ᵉʳ janvier et prévoyant un délai d'attente maladie de 90 jours, si en mars est diagnostiqué une sclérose en plaques (donc avant le 91ᵉ jour soit avant le 1ᵉʳ avril), les arrêts de travail concernant cette maladie ne sont pas pris en charge et ne le seront jamais par la prévoyance, car apparue durant le délai d'attente.
Pour les IDEL en projet de maternité, attention aux prévoyances ne couvrant pas la grossesse pathologique alors que la future maman est enceinte avant la souscription de l'assurance, ainsi qu’aux prévoyances avec un délai d’attente de 6 ou 9 mois pour les grossesses pathologiques.
Dans le choix d'une prévoyance pour infirmière libérale, la qualité des garanties est un élément prépondérant.
Mais si, en fonction des antécédents médicaux du praticien, "le meilleur contrat du marché" exclut la pathologie antérieure à la souscription de l'assurance ; celui-ci reste-t-il "le meilleur du marché", par rapport à une prévoyance d'une légère moindre qualité, mais dont le questionnaire de santé permet de prendre en charge les suites et conséquences de l'affection antérieure à la souscription de la prévoyance ?
C'est la raison pour laquelle, CAP MÉDICAL prend en compte vos antécédents médicaux, afin de vous orienter vers une prévoyance dont les garanties (accident, hospitalisation, invalidité, décès) sont parfaitement adaptées à votre situation. Notez qu'il existe, notamment depuis peu, des assurances sans questionnaire de santé.
Pour toute question liée à la couverture de votre régime obligatoire ou d’une assurance prévoyance pour professions médicales et paramédicales libérales, nous vous invitons à nous contacter. Pour vous aider à comparer facilement les devis, nous vous proposons aussi de réaliser une étude comparative personnalisée et gratuite.